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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.achacunesesformes.com.

Les dispositions qui suivent établissent les conditions générales de vente des produits proposés sur le site www.achacunesesformes.com par l’entreprise  A chacune ses formes représentée par sa gérante Sylvie GAGNON DEFILLON.

1 - PRODUITS

Les produits proposés à la vente en ligne sont ceux présentés sur le site.

A chacune ses formes apporte le plus grand soin d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des produits. Les différences peuvent résulter de la qualité couleur des photographies, de la difficulté à faire apparaître le rendu des matières. Le descriptif technique émane des partenaires fournisseurs.

2 - PASSER COMMANDE

Le site internet http//www.achacunesesformes.com est accessible 24/24 et 7/7j.

L’acceptation et la confirmation de la commande se composent en 5 étapes :

  • Valider le panier
  •  Vous identifier 
  •  Choisir son mode de livraison
  •  Accéder au paiement pour valider votre commande
  •  Confirmation de commande 

3 - PRIX

Les prix de vente indiqués sur le site sont en euros et toutes taxes comprises.

A chacune ses formes se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués sur le site au moment de votre commande.

4 - DISPONIBILITE DES PRODUITS

Les produits sont proposés à la vente dans la limite des stocks disponibles. 

5 - MODE ET FRAIS DE LIVRAISON

Pour les articles en stock, toute commande passée avant 13H00 est traitée et expédiée le jour même (hors week-end et jours fériés).    

    La  livraison en Colissimo est de 6.80€ par colis. Elle est offerte dès soixante euros (60€) d'achats. La livraison en point relais colis est gratuite.

    Les colis sont livrés au choix :

    Par la poste en Colissimo au domicile du client ou à toute autre adresse en France Métropolitaine de son choix (à préciser dans le formulaire de livraison), Ou en relais colis en France Métropolitaine.

    Livraison à domicile par la Poste
    Si le client est absent : un avis lui est laissé dans sa boîte aux lettres. Le colis sera conservé au bureau de poste  le plus proche de l’adresse de livraison pendant 15 jours.

    Livraison en Point  Relais
    Le colis livré par Relais colis est conservé 10 jours ouvrés dans le relais choisi. Le client sera averti par mail ou par sms de l’arrivée de son colis en point relais.

    6 - RETOUR / REMBOURSEMENT

    Les frais de retour sont gratuits en relais colis et Colissimo .

    Si un article ne convient pas ou est défectueux, merci de bien vouloir  le retourné via le lien ci-dessous:

    https://achacunesesformes.shipping-portal.com/returns/

    L'article sera remboursé frais de retour deduit, dans la mesure où il n'a pas été porté, qu'il a toujours les étiquettes d'origine et renvoyé dans son emballage initial. Les produits déjà portés ne seront pas repris.

    7 - PAIEMENT SECURISE

    A chacune ses formes met à votre disposition le mode de paiement par carte bancaire (Carte bleue, Visa, MasterCard) grâce au service STRIPE.

    Notre site est sécurisé par un certificat SSL.

    Cette démarche s’inscrit dans notre volonté de lutter contre les fraudes aux moyens de paiement sur internet et de protéger ainsi l’ensemble des consommateurs.

    8 - DETAXE

    Merci de prendre note que la TVA n’est pas remboursable.

    9 - LITIGES ET RESPONSABILITE

    Le présent contrat est soumis au droit français. A chacune ses formes ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, d'une part en cas de force majeure telle que définie par les tribunaux, d'autre part en cas de faute du client. Le site ne saurait être tenu responsable des conséquences résultant de la mauvaise utilisation des produits vendus sur le site.

    10 - PROPRIETE INTELLECTUELLLE

    L'utilisation du site est réservée à un usage strictement personnel. En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques, etc. se trouvant dans le présent site sont la propriété exclusive d' A chacune ses formes, ce dernier ne concédant aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site.

    A chacune ses formes  rappelle que toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d´un quelconque élément du site est strictement interdite, sauf autorisation préalable, spéciale et expresse d´A chacune ses formes.

    11 - PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

    Les informations que vous nous communiquez étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes et l'établissement des factures, leur absence entraîne l'annulation de la commande. En vous inscrivant sur le site, vous vous engagez à nous fournir des informations sincères et véritables vous concernant. La communication de fausses informations est contraire aux présentes conditions générales ainsi qu'aux conditions d'utilisation figurant sur le site.

    Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement de des informations a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

    Cette activité est strictement réglementée : le fichier a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés sous le numéro de récépissé.

     A chacune ses formes est le seul détenteur des informations vous concernant.

     Nous vous informons, par ailleurs, que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. Ces informations nous servent à générer des statistiques d'audience du site et à vous proposer des produits selon les articles que vous avez déjà sélectionnés lors de vos précédentes visites. Un message d'alerte vous demande, au préalable, si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser. Ces cookies ne contiennent pas d'informations confidentielles vous concernant.